Mentions légales

Cévennes Terre de Lumière est une association sans but lucratif régie par la loi du 1er Juillet 1901 déclarée à la Préfecture de l’Ardèche le 27 Juillet 1976 (publication au J.O. du 11/8/1976).
Adresse : 20, route de Vals F-07200 AUBENAS. Directeur des publications (y compris par Internet) : Roland COMTE.

Agrément par le Ministère de la Jeunesse et des Sports comme association d’éducation populaire (7/2/1980).

Agrément par le Ministère de l’Environnement au titre d’association reconnue au titre de la protection de la nature et de l’environnement (17/12/1979)

N° SIREN : 390 551 042 N° SIRET : 390 551 042 00018 CODE APE : 927 C

Cévennes Terre de Lumière ainsi que le dessin de la « Marelle et de l’orant » ont été enregistrés comme marque de fabrique, de commerce ou de service auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le N° 03 3225441 (25/04/2004)

Le site Internet www.ctl-ardeche.com et le fichier des adhérents ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). N° de déclaration : 1040883 (06/09/2004)
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont exclusivement destinées au secrétariat de l’association. En application de l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des dites informations vous concernant, veuillez vous adresser au secrétariat, soit par courrier : Cévennes Terre de Lumière 20 route de Vals F. 07200 AUBENAS soit par courriel: contact@ctl-ardeche.com

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